AccueilS'enregistrerConnexion
-39%
Le deal à ne pas rater :
Pack Home Cinéma Magnat Monitor : Ampli DENON AVR-X2800H, Enceinte ...
1190 € 1950 €
Voir le deal

 :: 

Nos Ecossais En Détresse

 :: 

Loi, Réglementation

 Sujets  Réponses  Auteur  Vues  Derniers Messages 
Pas de nouveaux messagesLoi, Réglementation Empty
Annonce globale:

Changement fonctionnement du bureau.

 		18grandchef241Ven 21 Sep 2018, 07:53
Unarawenn Voir le dernier message
Pas de nouveaux messagesLoi, Réglementation Empty
Annonce:

Les SPA au dessus de la loi ?

 		1grandchef6003Dim 03 Juil 2016, 12:42
monseigneur titeuf Voir le dernier message
Pas de nouveaux messagesLoi, Réglementation Empty
Note:

Les annonces chiens et chats sur le WEB

 		0grandchef6173Mar 17 Mai 2016, 11:14
grandchef Voir le dernier message
Pas de nouveaux messagesLoi, Réglementation Empty

Trafic de chiots démantelé à Brauvilliers dans la Meuse

 		5petitchef8572Mar 11 Oct 2016, 11:44
cricri Voir le dernier message
Pas de nouveaux messagesLoi, Réglementation Empty

Puce obligatoire à compter du 4 Juillet 2011 pour sortir de France

 		11Invité7643Mer 26 Juin 2013, 09:09
papilon92 Voir le dernier message
Pas de nouveaux messagesLoi, Réglementation Empty

animal en voiture / CODE DE LA ROUTE/ R412-1 et R416-6

 		2cricri6465Mer 26 Juin 2013, 09:08
papilon92 Voir le dernier message
Pas de nouveaux messagesLoi, Réglementation Empty

Voyager avec son animal / Conseils et règlementations

 		3cricri6353Mar 25 Juin 2013, 18:33
papilon92 Voir le dernier message
Pas de nouveaux messagesLoi, Réglementation Empty

Petit rappel sur la catégorisation des chiens.

 		2grandchef6495Mar 25 Juin 2013, 08:24
papilon92 Voir le dernier message
Pas de nouveaux messagesLoi, Réglementation Empty

Ceinture de sécurité pour chiens

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		28grandchef13231Mer 04 Nov 2009, 20:41
Invité Voir le dernier message
Pas de nouveaux messagesLoi, Réglementation Empty

Pour une fois la justice pense aux chiens

 		11grandchef6880Dim 08 Fév 2009, 20:10
papilon92 Voir le dernier message
Pas de nouveaux messagesLoi, Réglementation Empty

Le certificat de bonne santé du vétérinaire

 		0grandchef7404Lun 01 Déc 2008, 15:02
grandchef Voir le dernier message
Pas de nouveaux messagesLoi, Réglementation Empty

CNIL

 		4grandchef6914Lun 04 Aoû 2008, 22:00
Invité Voir le dernier message
Pas de nouveaux messagesLoi, Réglementation Empty

veto

 		4fondateur6831Jeu 17 Juil 2008, 16:05
Invité Voir le dernier message
Pas de nouveaux messagesLoi, Réglementation Empty

Loi du 20 juin 2008 sur les chiens dangereux

 		1grandchef7666Ven 27 Juin 2008, 12:09
Invité Voir le dernier message
Pas de nouveaux messagesLoi, Réglementation Empty

à compter du 1er juillet

 		8fondateur6729Lun 12 Mai 2008, 15:53
doune Voir le dernier message
Pas de nouveaux messagesLoi, Réglementation Empty

Visite vétérinaire obligatoire à l'acquisition d'un chien

 		12grandchef7151Dim 13 Avr 2008, 21:10
Invité Voir le dernier message
Pas de nouveaux messagesLoi, Réglementation Empty

Les animaux dangereux et errants. L211-11

 		0grandchef6624Dim 13 Avr 2008, 12:05
grandchef Voir le dernier message
Pas de nouveaux messagesLoi, Réglementation Empty

Chiens de 1ère et 2ème catégorie

 		0grandchef6775Dim 13 Avr 2008, 11:52
grandchef Voir le dernier message
Pas de nouveaux messagesLoi, Réglementation Empty

Tolérance zéro pour les chiens mordeurs.

 		4grandchef7100Dim 13 Avr 2008, 11:27
Jock Voir le dernier message
Pas de nouveaux messagesLoi, Réglementation Empty

Procédure d'intervention et sanctions:

 		0grandchef8671Dim 13 Avr 2008, 10:10
grandchef Voir le dernier message
Pas de nouveaux messagesLoi, Réglementation Empty

Doivent immédiatement être annoncés et déclaré en Mairie

 		0grandchef6774Dim 13 Avr 2008, 10:08
grandchef Voir le dernier message
Pas de nouveaux messagesLoi, Réglementation Empty

Des peines plus lourdes pour les maîtres hors la loi.

 		0grandchef6771Dim 13 Avr 2008, 10:06
grandchef Voir le dernier message
Pas de nouveaux messagesLoi, Réglementation Empty

Interdiction de détention de chiens d'attaque.

 		0grandchef6980Dim 13 Avr 2008, 10:05
grandchef Voir le dernier message
Pas de nouveaux messagesLoi, Réglementation Empty

Permis pour chiens dangereux

 		0grandchef6887Dim 13 Avr 2008, 10:03
grandchef Voir le dernier message
Pas de nouveaux messagesLoi, Réglementation Empty

IDENTIFICATION

 		1grandchef6876Ven 08 Fév 2008, 11:45
doune Voir le dernier message
Pas de nouveaux messagesLoi, Réglementation Empty

chiens et lieux publics (rappel loi n°1)

 		6fondateur8649Ven 25 Jan 2008, 18:16
grandchef Voir le dernier message
Pas de nouveaux messagesLoi, Réglementation Empty

divagation (rappel loi n°2)

 		2fondateur6926Ven 25 Jan 2008, 13:57
fondateur Voir le dernier message
Pas de nouveaux messagesLoi, Réglementation Empty

droit du locataire (rappel loi n°3)

 		0fondateur7039Ven 25 Jan 2008, 10:08
fondateur Voir le dernier message
 Revenir en haut 
Utilisateurs parcourant actuellement ce forum: Aucun
Modérateurs:petitchef, Administrateurs
Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas poster de nouveaux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
  :: Nos Ecossais En Détresse :: Loi, Réglementation
-
Trier par:  
Sauter vers:  
Nouveaux messages Nouveaux messages
Nouveaux messages [ Populaire ] Nouveaux messages [ Populaire ]
Nouveaux messages [ Verrouillé ] Nouveaux messages [ Verrouillé ]		Pas de nouveaux messages Pas de nouveaux messages
Pas de nouveaux messages [ Populaire ] Pas de nouveaux messages [ Populaire ]
Pas de nouveaux messages [ Verrouillé ] Pas de nouveaux messages [ Verrouillé ]		Annonce Annonce
Annonce globale Annonce globale
Note Note